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Délibérations

Délibérations

246 résultats pour la valeur "2005" du filtre Année

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD section soins de longue durée de l'hôpital local Fondation Xavier Jourdain de NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Centre de soins du Quatelbach" à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 à l'EHPAD maison de retraite "Le Séquoia" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local Fondation Xavier Jourdain de NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'une parcelle de terrain provenant de la RD 19 sur le ban de la commune de KOETZINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant approbation de la convention constitutive de la maison départementale des personnes handicapées du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de la maison de retraite spécialisée (MRS) "Notre Dame des Apôtres" à Colmar de 14 à 15 places d'hébergement permanent et 2 places d'accueil de jour destinées à l'accueil des personnes handicapées vieillissantes.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation d'un médecin titulaire et d'un suppléant au sein de la Commission Départementale de Coordination Médicale (C.D.C.M.).

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "Foyer du Parc" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif aux barrières de dégel.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant application du régime forestier à des parcelles appartenant au Conseil Général du Haut-Rhin sises sur le territoire communal de WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital du Hasenrain à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées par l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD. Soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat groupe hospitalier privé du centre Alsace à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINTE-HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD. Soins de longue durée de l'hôpital du Hasenrain à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UFFHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant décision de fermeture définitive du service d'aide à domicile pour personnes âgées et handicapées géré par l'association "Main dans la main" domiciliée à WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (CODERPA).

Assemblée : Non défini
Date : 28/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'avis de la Commission Administrative Paritaire.

Assemblée : Non défini
Date : 25/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du comité départemental des retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (CODERPA).

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2005 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "soutien femmes battues" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2005 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'atelier de la vie - jardin d'enfants", sis au 30 f, rue de Hirsingue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier de la Vie - périscolaire", sis au 30 f, rue de Hirsingue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier de la Vie - multi accueil", sis au 30 f, rue de Hirsingue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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